\documentclass{thomas}
 

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\begin{document}

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\title{Génocide et nettoyage ethnique}
\author{Thomas Pelletier}
\date{Janvier 2010}


\section{Génocide}

\begin{citationi}{Larousse 2008}
    \textbf{Génocide} \textit{n, m} : `` Crime contre l’humanité tendant à la destruction totale ou partielle d’un groupe national, ethnique, racial ou religieux. "
\end{citationi}

    	La définition originale a été établie par Raphaël Lemkin (qui a entre autre été professeur de droit à l’université de Yale, aux États-Unis). La définition est apparue pour la première fois, dans le but de qualifier les actes nazis de la seconde guerre mondiale, dans son œuvre \underline{Axis Rule in Occupied Europe}, sous cette forme :
    	
\begin{citationi}{Traduction, Axis Rule in Occupied Europe}
    `` plan coordonnée de différentes actions visant à détruire les fondements essentiels de la vie des groupes nationaux, pour anéantir ces groupes eux-mêmes. "
\end{citationi}

    	L’ONU reprend une première fois cette définition en 1949, qui après de nombreux débats est temporairement fixée. Un génocide devient alors un crime de masse visant la destruction totale ou partielle d’une population pour des motifs politiques, raciaux, ethniques ou religieux.
    Après plusieurs modifications, il est adopté en 1998 par la Cour Pénale Internationale sous la forme suivante :
    
\begin{citationi}{Convention pour la répression et la prévention du crime de génocide du 9 décembre 1948}
    ``(...) Le génocide s’entend d’un quelconque des actes ci-après, commis dans l’intention de détruire en tout ou partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel :"
    
    \begin{enumerate}[a)]
        \item Meurtre de membres du groupe ;
        \item Atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale de membres du groupe ;
        \item Soumission intentionnelle du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle ;
        \item Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe ;
        \item Transfert forcé d’enfants du groupe à un autre groupe.

    \end{enumerate}
    
\end{citationi}

    	Le cœur de la définition de génocide consiste donc en l’intention portée à sa réalisation. Il doit être commis sciemment et par des procédés préétablis à l’encontre de groupes précis.

    	Cette définition pose problème à certaines personnes, car du fait qu’elle se restreigne à des groupes précis, elle exclue par exemple les crimes de certains régimes marxistes basés sur des critères politiques et sociaux, dont le nombre de victimes dépasse ceux des génocides reconnus.

    	En outre, il à bien noter que la réalisation, c’est à dire l’achèvement du projet de génocide n’est pas nécessaire pour qu’il soit pénalement reconnu comme tel, ce qui a été un argument pour la défense dans certaines affaire internationales.
    	De plus, le Dictionnaire de droit international pénal précise qu’un génocide peut tout aussi bien être commis par des individus d’ordre privé que par un état. En effet, malgré le fait que ces crimes soient le plus souvent effectués par des états (car nécessitant des moyens technico-financiers conséquents), il permet d’élargir la définition.

    	Cependant, le terme de génocide pose problème dans un de ses aspects. En effet, du point de vue du droit international, il est clairement différencié du crime contre l’humanité. La juridiction pénale internationale distingue trois types de massacres de population : le crime de guerre (qui ne nous importe peu ici), le crime contre l’humanité et le génocide. Le problème apparait quand on regarde la définition dans la loi française (par exemple) de génocide. En effet, celle-ci classe les génocides dans la catégorie de crimes de guerre, ce qui mène alors à une contradiction avec la loi internationale.

    	Pour résumer, du point de vue de la justice internationale, un génocide doit comporter les caractéristiques suivantes :

\begin{enumerate}
    \item Les victimes doivent être membre d’un groupe national, ethnique, racial ou religieux.
    \item La raison du génocide doit être l’appartenance à ce groupe.
    \item Le projet initial de génocide n’a pas besoin d’être achevé.
    \item Les moyens utilisés dans le projet doivent appartenir à la liste prédéfinie par la justice internationale.
\end{enumerate}


\subsection{Quelques exemples de génocides au XX\fup{e} siècle}

    	Le génocide de $8000$ musulmans de Bosnie commis en 1995 par les Serbes à Srebrenica, reconnu par le Tribunal Pénal International pour l’Ex-Yougoslavie le 19 avril 2004.
    	
    	Le génocide des Juifs commis par les nazis en Allemagne, Pologne et France, reconnu par le Tribunal de Nuremberg\footnote{Bien que la notion de génocide n’était pas encore établie, le droit international applique a posteriori l’étiquette de génocide à cette affaire.} dans son jugement du 1er octobre 1946.
    	
    	Le génocide des Arméniens commis par les Turcs en 1915, reconnu par une résolution de la Sous-Commission des droits de l’Homme de l’ONU en 1985 et par une résolution du Parlement Européen en 1987.

\newpage
\section{Nettoyage ethnique}

\begin{citationi}{Nettoyage ethnique, Wikipedia France}
    \textbf{Nettoyage ethnique} \emph{n, m} : `` Terme désignant diverses politiques hostiles envers un groupe ethnique. "
\end{citationi}

Aussi synonyme d'épuration ethnique, le nettoyage ethnique est un projet ayant pour but de créer une zone géographique peuplée d'une ethnie homogène. Même si cette volonté n'est que difficilement condamnable en elle-même, les faits s'accompagnent toujours de destructions et de bains de sang. D'ailleurs, l'expression ``nettoyage ethnique'' est la traduction directe de l'expression serbo-croate \emph{etnicko ciscenje} qui a été utilisée pour décrire ce que subissaient les victimes des conflits lors de la désintégration de la Yougoslavie en 1992.

\subsection{Par rapport au génocide}

\begin{citationi}{\underline{Le nettoyage ethnique. Terreur et peuplement}, Stéphane Rosière}
``Si le génocide a pour finalité un peuple, le nettoyage ethnique a pour finalité un territoire. Le “nettoyage” se distingue du génocide parce que l’extermination d’un groupe est un moyen éventuel, mais pas le but de ce processus. L’objectif ultime (…) est la transformation du peuplement.''
\end{citationi}

La différence essentielle entre le nettoyage ethnique et le génocide est parfaitement précisée ici. On retombe d'ailleurs sur la définition ci-avant : le but en soi de l'épuration ethnique n'est pas la destruction mais le déplacement d'une population donnée.

\subsection{Point de vue de la justice internationale}

L'Organisation des Nations Unies définit le nettoyage ethnique sous cette forme :

\begin{citationi}{Traduction de l'article Ethnic cleansing, Wikipedia UK}
    Rendre une zone homogène sur le plan ethnique en utilisant la force ou l'intimidation pour enlever de la dite zone les personnes d'une autre ethnie ou d'un autre groupe religieux.
\end{citationi}

Malgré tout, il n'existe pas de réelle définition formelle du nettoyage ethnique. Cependant, dans sa définition globale (déportation de population par la force), il est reconnu en tant que crime contre l'humanité par la Cour Pénale Internationale : les nettoyages ethniques transgressent diverses lois internationales dans plusieurs de ses aspects, qui sont alors traités de manière indépendantes.

\subsection{Exemple de nettoyages ethniques}

Nettoyage ethnique en Afrique du Sud en mai 2008. Pendant 3 semaines, 80 000 personnes ont été déplacés, 62 tuées et 670 blessées environ. Les plus touchés ont été les Somaliens, Ethiopiens et Indiens.

En 1969 en Amérique centrale, plus de 350000 Salvadoriens qui vivaient en république d'Honduras. L'état à mit en place une loi qui a eu pour effet de déplacer les Salvadoriens afin de ré-attribuer le pays aux Honduras. Le conflit\footnote{Cet évènement est aussi connu sous le nom de ``Football war''.} a été désastreux en terme de pertes humaines pour les Salvadoriens, car on compte près de 3000 civils tués de leur côté.

\insererimage{Marcharmenians.jpg}{Nettoyage des civiles Arméniens lors du génocide éponyme}

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\appendix

\section{Sources}


\begin{enumerate}
    \item \underline{Les Crimes de Masses : crimes de guerre, crimes contre l’humanité, génocide} par Edith JAILLARDON, professeur de Droit à l’Université Lumière – Lyon 2 et Vice-Présidente de la Chambre Lyonnaise des Droits de l’Homme.
    \item Article Génocide de Wikipedia France \footnote{\url{http://fr.wikipedia.org/wiki/Genocide}}.
    \item Article Nettoyage ethnique de Wikipedia France \footnote{\url{http://fr.wikipedia.org/wiki/Nettoyage_ethnique}}.
    \item Le petit Larousse 2008.
    \item Encyclopedia Universalis 2010.
    \item Sciences Humaines N°170, Avril 2006.
    \item \underline{Schindler's Fate: Genocide, Ethnic Cleansing, and Population Transfers}, par Robert M. Hayden.
    \item The European Journal of International Law Vol. 15 no.5 (2004)
\end{enumerate}

\end{document}